Information sur les brevets Suncor

Les produits ci-dessous vendus par Suncor Énergie Inc. ou ses sociétés affiliées (« Suncor ») sont couverts par au moins une revendication de brevet ou un brevet en instance au Canada, aux États-Unis et ailleurs. La présente page Web fournit un avis de marquage virtuel de brevet, notamment en vertu de l’article 35 U.S.C. § 287(a). La liste des produits Suncor ci-dessous n’est pas exhaustive et d’autres produits non listés ci-après peuvent être protégés par au moins un brevet au Canada, aux États-Unis et ailleurs.

Produits Brevet(s)
CIVITAS TURF DEFENSEMC  Pre-M1xed
  • Brevet américain n° 6,515,031
  • Pour utilisation en vertudes brevets américains nos 8,569,210; 9,044,008; and 9,485,988
CIVITAS TURF DEFENSEMC Ready-2-Mix
  • Brevet américain n° 6,515,031
  • Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 8,569,210; 8,853,128; 9,044,008, and 9,485,988
CIVITAS HARMONIZERMC
  • Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 8,569,210; 8,853,128; and 9,485,988
PURESPRAYMC
  • Brevet américain n° 6,515,031
  • Pour utilisation en vertu du brevets américain no 6,673,360
CIVITAS WEEDfree BRANDMC Concentrate
  • En instance de brevet – US20130303374
CIVITAS ONEMC
  • Brevet américain n° 6,515,031
  • Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 8,569,210; 9,044,008; and 9,485,988
CIVITASMC
  • Brevet américain n° 6,515,031
  • Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 8,569,210; 8,853,128; 9,044,008, and 9,485,988

Voir en anglais

Mis à jour le 17 janvier 2017