Brevet Suncor

Les produits ci-dessous vendus par Suncor Énergie Inc. et (ou) ses sociétés affiliées (« Suncor ») sont couverts par au moins une revendication de brevet ou un brevet en instance au Canada, aux États-Unis et ailleurs. La présente page Web fournit un avis de marquage virtuel de brevet, notamment en vertu de l’article 35 U.S.C. § 287(a). La liste des produits Suncor ci-dessous n’est pas exhaustive et d’autres produits non listés ci-après peuvent être protégés par au moins un brevet au Canada, aux États-Unis et ailleurs.

ProduitsBrevet(s)
CIVITAS TURF DEFENSEMC Pre-M1xed
  • - Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 8,569,210; 8,747,874; 9,044,008; 9,485,988; 9,826,738; et 9,999,219;
  • En instance de brevet US 2021/0068392
CIVITAS ONEMC
CIVITAS TURF DEFENSEMC Ready-2-Mix
  • - Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 8,569,210; 8,747,874;  8,853,128; 9,044,008, 9,826,738; 9,485,988; et 9,999,219
CIVITASMC
CIVITAS HARMONIZERMC
  • Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 8,569,210 
PURESPRAYMC
  • Pour utilisation en vertu des brevets américains nos 6,673,360; 8,853,128; et 9,485,988
CIVITAS WEEDfree BRANDMC Concentrate
  • Brevet américain n° 9,801,369; et US 9,357,768;
 CLEAR CHOICEMC Concentrate

Dernière mise à jour : 2 décembre 2022